Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT PINEY
GAEC DES MERIGUETS

Numéro de dépôt :
3125534
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2011
CHATEAU HAUT PINEY de GAEC DES MERIGUETS

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PINEY

Déposée le 12 octobre 2001 par la société GAEC DES MERIGUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT PINEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la société GAEC DES MERIGUETS domicilié(e) 33790 CAZAUGITAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 308 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFAYE LUC - France.

La marque CHATEAU HAUT PINEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PINEY est expirée depuis le 12 octobre 2011.

GAEC DES MERIGUETS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARNEY , CHATEAU LA BRUGUE , Chateau Vieux Roland , CHATEAU MERIGUET


GAEC DES MERIGUETS - 33790 CAZAUGITAT - France - SIREN 330308065


LAFAYE LUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée "château haut piney".